ACTES ADMINISTRATIFS
20 résultats
Publié le 23/04/2026 à 15:35 par Mairie de Ruffieux
Liste des délibérations du Conseil municipal du 21 avril 2026
Conseil municipal du 21 avril 2026
Publié le 18/04/2026 à 07:19 par Mairie de Ruffieux
Arrêté conjoint 26-AT-0488 sur la RD 904 (RUFFIEUX en SAVOIE et CULOZ dans l’AIN). Remplacement de 8 panneaux de navigation sur le Pont de la Loi.
Voirie
Publié le 17/04/2026 à 09:50 par Mairie de Ruffieux
Procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026
Conseil municipal du 20 mars 2026
Publié le 17/04/2026 à 09:44 par Mairie de Ruffieux
Liste des délibérations du Conseil municipal du 7 avril 2026
Conseil municipal du 7 avril 2026
Publié le 17/04/2026 à 09:37 par Mairie de Ruffieux
Arrêté temporaire de circulaire Route Notre Dame des Victoires
Voirie
Publié le 16/04/2026 à 15:12 par Mairie de Ruffieux
Convocation du Conseil municipal le 21 avril 2026
Conseil municipal du 21 avril 2026
Publié le 10/04/2026 à 15:11
Arrêté 2026-03 PM portant mise en sécurité urgente des bâtiments situés au 376 impasse de Putignet
Publié le 10/04/2026 à 12:19
Arrêté pour autorisation travaux sur le réseau d'eau
Voirie
Publié le 02/04/2026 à 10:20 par Mairie de Ruffieux
Convocation des conseillers municipaux à la séance du 7 avril 2026
Conseil municipal du 7 avril 2026
Publié le 02/04/2026 à 10:09
Liste des délibérations du conseil municipal examinées en séance du 20 mars 2026
Conseil municipal du 20 mars 2026