ACTES ADMINISTRATIFS
38 résultats
Publié le 25/06/2026 à 09:22
Arrêté de circulation n°2026-17C concernant la route de Chessine du vendredi 26 juin au samedi 27 juin 2026.
Voirie
Publié le 25/06/2026 à 09:20
Arrêté de circulation n°2026-15C concernant la route de La Roche du lundi 27 juillet au mardi 28 juillet 2026.
Voirie
Publié le 23/06/2026 à 14:28 par Mairie de Ruffieux
Passage au niveau Alerte sécheresse
Environnement
Publié le 23/06/2026 à 14:21
Arrêté de circulation n°2026-14C concernant des travaux route de La Roche du lundi 06 juillet au mercredi 08 juillet 2026.
Voirie
Publié le 23/06/2026 à 14:05
Arrêté de circulation n°2026-16C pour travaux de raccordement ENEDIS rue de Crozan du mardi 23 juin au mardi 30 juin 2026.
Voirie
Publié le 23/06/2026 à 10:31 par Mairie de Ruffieux
Arrêté modifiant la circulation sur la RD 904
Voirie
Publié le 22/06/2026 à 13:54 par Mairie de Ruffieux
Convocation du conseil municipal le 30 juin 2026
Conseil municipal du 30 juin 2026
Publié le 18/06/2026 à 14:36 par Mairie de Ruffieux
Arrêtés du 18 juin 2026 édictés à l'occasion de la Fête de la Musique et portant :
- Interdiction temporaire du port et du transport d'armes, toutes catégories confondues, de munitions et d'objets ...
- Interdiction temporaire du port et du transport d'armes, toutes catégories confondues, de munitions et d'objets ...
Sécurité
Publié le 15/06/2026 à 09:51 par Mairie de Ruffieux
Arrêté préfectoral plaçant le département de la Savoie en vigilance sécheresse
Environnement
Publié le 15/06/2026 à 08:13 par Mairie de Ruffieux
Arrêté départemental modifiant la circulation sur la RD 991 du 22 au 26 juin 2026
Voirie