ACTES ADMINISTRATIFS
42 résultats
Publié le 03/11/2026 à 09:32
arrêté de circulation n°2026-33C
Travaux de raccordement des réseaux d'eau potable et d’assainissement
Rue de Crozan
Travaux de raccordement des réseaux d'eau potable et d’assainissement
Rue de Crozan
Voirie
Publié le 27/10/2026 à 09:04 par Mairie de Ruffieux
Arrêté temporaire portant règlementation de la circulation sur la RD 904 - Revêtement de chaussée
Voirie
Publié le 27/10/2026 à 08:54 par Mairie de Ruffieux
Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation sur la RD 921 - Revêtement de chaussée
Voirie
Publié le 17/09/2026 à 14:38 par Mairie de Ruffieux
Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 15 septembre 2026
Conseil municipal du 15 septembre 2026
Publié le 17/09/2026 à 09:39 par Mairie de Ruffieux
Procès-verbal du conseil municipal du 30 juin 2026
Conseil municipal du 30 juin 2026
Publié le 09/09/2026 à 09:10 par Mairie de Ruffieux
Convocation du conseil municipal le 15 septembre 2026
Conseil municipal du 15 septembre 2026
Publié le 26/08/2026 à 08:05 par Mairie de Ruffieux
Arrêté préfectoral relatif à la prévention des incendies de forêt et portant règlementation de l'emploi due feu dans le département de la Savoie
Sécurité
Publié le 30/07/2026 à 10:23 par Mairie de Ruffieux
Lise des délibérations du Conseil municipal en séance du 30 juin 2026
Conseil municipal du 30 juin 2026
Publié le 29/07/2026 à 15:53 par Mairie de Ruffieux
Procès-verbal du conseil municipal du 5 juin 2026
Conseil municipal du 5 juin 2026
Publié le 29/07/2026 à 15:45 par Mairie de Ruffieux
Procès-verbal du conseil municipal du 21 avril 2026
Conseil municipal du 21 avril 2026